Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE L'AMERIQUE LATINE
GROUPE MAISON DE LA CHINE ET DE L'ORIENT

Numéro de dépôt :
3084488
Date de dépôt :
14/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA MAISON DE L\'AMERIQUE LATINE de GROUPE MAISON DE LA CHINE ET DE L\'ORIENT

Présentation de la marque LA MAISON DE L'AMERIQUE LATINE

Déposée le 14 février 2001 par GROUPE MAISON DE LA CHINE ET DE L'ORIENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DE L'AMERIQUE LATINE »

Le déposant est GROUPE MAISON DE LA CHINE ET DE L'ORIENT, domicilié(e) AGENT DE VOYAGE, 76 Rue Bonaparte, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELISA COUSSERAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

GROUPE MAISON DE LA CHINE ET DE L'ORIENT a également déposé les autres marques suivantes : CHINA & ORIENT VOYAGE , FRANCE EUROPE VOYAGE , LA MAISON DES AMERIQUES LATINES , LA MAISON DE L'ORIENT ET DE L'AFRIQUE


GROUPE MAISON DE LA CHINE ET DE L'ORIENT - AGENT DE VOYAGE, 76 Rue Bonaparte, 75006 PARIS - France


ELISA COUSSERAN - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372915 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Transport, organisation de voyages. Distribution de journaux. Réservation de places pour le voyage et les spectacles. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films. Organisation de concours en matière d'éduction ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; Service vétérinaires et d'agriculture ; Services juridiques ; Recherche scientifique et industrielle ; Programmation pour ordinateurs. Maison de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Gestion de lieux d'expositions.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.